Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVA SANTE SENIOR
NOVA COURTAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4178543
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2025
NOVA SANTE SENIOR de NOVA COURTAGE

Présentation de la marque NOVA SANTE SENIOR

Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVA COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVA SANTE SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVA COURTAGE domicilié(e) 27 RUE GRIGNAN - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 012 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVA COURTAGE, M. BAPTISTE LIMOZIN domicilié(e) 27 RUE GRIGNAN - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque NOVA SANTE SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA SANTE SENIOR arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

NOVA COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA COURTAGE L ASSUREUR DE L HUMAIN


NOVA COURTAGE, SAS - 27 RUE GRIGNAN - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 794012898


NOVA COURTAGE, M. BAPTISTE LIMOZIN - 27 RUE GRIGNAN - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Assurances.